Modèles de lettres

Vous trouverez dans cette section plusieurs modèles de lettres que vous pourrez utiliser pour vos correspondances et modifier selon vos besoins.

• Complément de tâche

  Complément de tâche

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• Demande de report de vacances

  Période estivale ou relâche située à l'intérieur du congé de maternité, de paternité ou d'adoption.

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• Congé sans traitement

  Congé sans traitement

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• Démission

  Démission

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• Droit de retour à l’école d’origine

  Droit de retour à l’école d’origine

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• Excédentaire volontaire

  Excédentaire volontaire

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• Restrictions particulières (Liste de priorité CSRS seulement)

  Restrictions particulières (Liste de priorité CSRS seulement)

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• Mutation – liste de priorité

  Mutation – liste de priorité

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• Mutation – temps plein

  Mutation – temps plein

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• Renseignements sur les élèves (demande de)

  Renseignements sur les élèves (demande de)

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• Droits parentaux et RQAP

  • Préavis pour congé de maternité de 21 semaines
  • Préavis pour congé de maternité (cas non admissible au RQAP)
  • Preuve d'admissibilité aux prestations du RQAP
  • Demande de congé à l'occasion de la naissance ou de l'adoption (5 jours payés)
  • Demande de congé de paternité (5 semaines)
  • Demande de congé pour adoption (5 semaines)
  • Demande de congé d'adoption de l'enfant de la conjointe ou du conjoint
  • Demande congé sans traitement en vue d'une adoption
  • Demande de report de vacances
  • Utilisation des jours accumulés à la caisse de congés de maladie à l'occasion d'un congé prévu à l'article 5-13.00
  • Avis de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption (option "b")
  • Avis de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption (option "c")
  • Avis de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption et aménagement du congé pour la première année (option "d")
  • Aménagement du congé pour la deuxième année (option "d")
  • Avis de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption (option "e") pour finir l'année en cours
  • Avis de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption (option "e") - congé à temps partiel pour la première ou la deuxième année de travail complète
  • Avis de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption (option "e) - congé à temps plein pour la deuxième année de travail complète
  • Avis de changement d'option de prolongation sans traitement d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption
  • Préavis de retour à la date prévue
  • Préavis de 21 jours (option "c") ou de 30 jours (option "d") pour mettre fin à la prolongation avant la date prévue
  • Avis de congé sans traitement ou de congé partiel sans traitement pour responsabilités parentales
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• Retraite

  Formulaire - Demande de retraite RSP-079

  Lettre d'intention de retraite CSRS

  Lettre d'intention de retraite CSHC

  Lettre d'intention de retraite CSS

  Lettre de démission pour retraite CSRS

  Lettre de démission pour retraite CSHC

  Lettre de démission pour retraite CSS

  Demande de retraite progressive

   

   

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• Demande de congé sans traitement pour les personnes enseignantes à statut précaire

  Pour les enseignantes et les enseignants du Centre St-Michel seulement.

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• 4-2019-03-27_Documents_conseil_local_Sommets

  Ordre du jour

  Procès-verbal - 23 janvier 2019

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